Archives
Séance du 11 octobre 2018
Séance du 28 juin 2018
Séance du 3 mai 2018
- Rapport de la commission des finances sur la reconstruction d'un collecteur d'eau claire à Montet
- Rapport de la commission des finances sur la correction de l'évacuation des eaux claires et usées de la parcelle 1281
- Rapport de la commission pour la modification du règlement du Conseil communal
- Rapport de la commission des finances sur le règlement sur l'aide aux études musicales
Séance du 7 décembre 2017
Séance du 19 octobre 2017
- Rapport de la commission des finances sur le crédit d'investissement concernant les rues de la Reine-Berthe et Mathias-Mayor - réfection des chaussées, mise en séparatif des écoulements et réfection des conduites d'eau potable.
- Rapport de la commission des finances sur le crédit complémentaire concernant l'assainissement du bruit routier - extension des travaux sur la route de Champmartin.
Séance du 31 août 2017
Séance du 22 juin 2017
Séance du 4 mai 2017
Séance du 8 décembre 2016
- Rapport de la commission des finances sur le budget 2017
- Rapport de la commission d'aménagement du territoire concernant le plan partiel d'affectation PPA le Chablais et son règlement
- Rapport de la commission de la commission des finances concernant le plafond d'endettement de la législature 2016-2021
Séance du 8 septembre 2016
Séance du 23 juin 2016
Séance du 17 mars 2016
Séance du 3 décembre 2015
Séance du 15 octobre 2015
Séance du 25 juin 2015
Séance du 7 mai 2015
Rapport de la commission des finances :
- sur la demande de crédit pour la réfection de la maison du camping
- sur la demande de crédit complémentaire pour l'achat d'un nouveau système de gestion du parking de l'Allée du port
- sur la vente du bâtiment "local du feu" au chemin de la Moillettaz
- Rapport de la commission sur les statuts de l'Association de l'Organisation Régionale de Protection Civile des communes du district de la Broye-Vully
- Rapport de la commission sur la motion de M. Rolf Gräub relative à la modification du règlement de police
Séance du 4 décembre 2014
Séance du 9 octobre 2014
Aucun rapport
Séance du 26 juin 2014
Séance du 15 mai 2014
Séance du 13 mars 2014
Séance du 5 décembre 2013
Séance du 24 octobre 2013
Séance du 27 juin 2013
Séance du 16 mai 2013
Séance du 13 septembre 2012
Séance du 28 juin 2012
Séance du 10 mai 2012
Séance du 11 décembre 2011
Séance du 3 novembre 2011
Rapports de la commission des finances :
- Arrêté d'imposition 2012
- Secteur d'activités "Courtes Parties" - 2ème étape, travaux préparatoires
- Nouveau collège (étude)
Séance du 1er septembre 2011
- Rapport de la commission des finances sur les autorisations générales
- Rapport de la commission des finances sur la réfection du chemin A Monaco
- Rapport de la commission d'aménagement du territoire sur la réfection du chemin A Monaco
- Rapport de la commission des finances sur l'achèvement des travaux aux Chavannes
- Rapport de la commission d'aménagement du territoire sur l'achèvement des travaux aux Chavannes
- Rapport de la commission des finances sur l'assainissement de l'éclairage public
- Rapport de la commission d'aménagement du territoire sur l'assainissement de l'éclairage public
Séance du 23 juin 2011
Séance du 7 avril 2011
- Rapport de la commission d'aménagement du territoire concernant la prolongation du droit de superficie en faveur de M. Luc Gillieron
- Rapport de la commission des finances sur la prolongation du droit de superficie en faveur de M. Luc Gilliéron
- Rapport de la commission d'aménagement du territoire concernant la création d'un droit de superficie en faveur de l'ABV
- Rapport de la commission des finances sur la création d'un droit de superficie en faveur de l'ABV
- Rapport de la commission d'aménagement du territoire concernant le projet d'équipement de la déchetterie en électricité
- Rapport de la commission des finances sur le projet d'équipement de la déchetterie en électricité
- Rapport de la commission d'aménagement du territoire concernant le plan partiel d'affectation "Champs de Rive"
Séance du 2 décembre 2010
Séance du 14 octobre 2010
Séance du 24 juin 2010
Séance du 10 décembre 2009
Séance du 3 septembre 2009
- Rapport de la commission des finances sur l'arrêté d'imposition 2010
- Rapport de la commission Aménagement du territoire - Equipement du secteur d'activité "Courtes Parties" - 1ère étape
- Rapport de la commission des finances - Equipement du secteur d'activité "Courtes Parties" - 1ère étape
- Rapport de la commission Aménagement du territoire - Assainissement du quartier des Chavannes - 2e étape
- Rapport de la commission des finances - Assainissement du quartier des Chavannes - 2e étape
Séance du 25 juin 2009
- Rapport de la commission de gestion sur les comptes 2008
- Rapport de la commission Aménagement du territoire - collecteur d'eau claire au lieu-dit "Les Mousquetaires"
- Rapport de la commission des finances - collecteur d'eau claire au lieu-dit "Les Mousquetaires"
- Rapport de la commission des finances - prix de vente des parcelles de la zone d'activités "Courtes Parties"
- Rapport de la commission d'étude - nouveaux statuts de l'Association intercommunale pour l'incinération des produits carnés
- Rapport de la commission d'étude - statuts révisés de l'ABV
Séance du 8 avril 2009
Séance du 22 janvier 2009
Séance du 15 janvier 2009
Séance du 4 décembre 2008
Séance du 27 novembre 2008
- Rapport commission d'étude pour la réfection de la digue JORAN
- Rapport commission des finances - réfection de la digue JORAN
- Rapport commission Aménagement du territoire - PPA LES COURTES PARTIES
- Rapport commission Aménagement du territoire - réfection équipements du
lotissement des Chavannes - Rapport commission des finances - réfection équipements du lotissement des Chavannes