Séance du 9 décembre 2021

- Préavis 53-2021 : Projet de budget 2022
Annexes :
» Investissements
» Revenus par nature
» Charges par nature
» Analyse de la marge d'autofinancement

- Préavis 54-2021 : Plafond d'endettement 2021-2026
Annexe :
» Plan des investissements 2021-2026

- Préavis 55-2021 : Révision des statuts du SDIS
Annexes :
» Statuts de l'Association de communes du SDIS Broye-Vully, adoptés par le Conseil intercommunal le 29 septembre 2021
» Anciens statuts, adoptés par le Conseil d'Etat du Canton de Vaud le 28.novembre 2012
» Rapport de la commission consultative de la Commune de Cudrefin reçu le 12 avril 2021
» Rapport de la commission de gestion et des finances du SDIS Broye-Vully
» Projection financière pour une nouvelle caserne principale pour le SDIS Broye-Vully

Séance du 30 septembre 2021

- Préavis 49-2021 : Octroi des diverses autorisations pour la législature 2021-2026

- Préavis 50-2021 : Arrêté d’imposition 2022
Annexe : arrêté d'imposition

- Préavis 51-2021 : Adoption de la zone réservée

- Préavis 52-2021 :  Demande de crédit d’investissement pour la construction de la garderie et de l’unité d’accueil pour écoliers (UAPE)

Séance du 17 juin 2021

- Point 5 - Préavis sur la gestion et les comptes 2020
Annexes :
» Rapport sur la gestion 2020
» Rapport sur les comptes 2020
» Bilan
» Charges par nature
» Revenus par nature
» Comptes d'investissement
» Rapport-attestation de la fiduciaire

- Point 6 - Legs de M. Rudolf Fontanellaz

- Point 7 - Crédit budgétaire complémentaire - réfection de l'Hôtel de ville

- Point 8 - Crédit budgétaire complémentaire - réfection de la berge au port de Cudrefin

Séance du 14 janvier 2021

- Point 5 - Crédit d’investissement - étude pour la construction d’un bâtiment destiné à abriter l’accueil préscolaire et parascolaire
Annexe : plans de l’avant-projet (situation, répartition programmatique, coupe et façade)

- Point 6 - Interpellation de Marc Buthey

Séance du 3 décembre 2020

Point 5 - Projet de budget 2021

Annexes :
» Investissements
» Revenus par nature
» Charges par nature
» Analyse de la marge d'autofinancement

Présentation du budget 2021

Séance du 29 octobre 2020

- Point 5 - Arrêté d'imposition 2021
Annexe : arrêté d'imposition
- Point 6 - Crédit d'investissement - Aménagement d’un trottoir le long de la route de Neuchâtel et réfection de l’Impasse des Helvètes

Séance du 25 juin 2020

- Point 5 - Préavis sur la gestion et les comptes 2019
Annexes :
» Rapport sur la gestion 2019
» Rapport sur les comptes 2019
» Bilan
» Charges par nature
» Revenus par nature
» Comptes d'investissement
» Rapport-attestation de la fiduciaire

- Point 6 - Adoption du règlement sur les émoluments administratifs en matière de police des constructions
Annexe :
» Projet de règlement

Séance du 28 mai 2020

- Point 5 - Crédit d'investissement : Création d'un collecteur d'eau claire au lieu-dit "Les Rayes"
Annexes :
- Plan du projet
- Point 6 - Modifications des statuts de l'ASIA
Annexes :
» Clés de répartition du déficit d'exploitation du domaine de l'accueil de jour
» Résultats du sondage et méthodologie d'élaboration du nouveau nom de l'association

Séance du 5 décembre 2019

• Point 5 - Création de notre propre réseau d’accueil de jour des enfants des quatre
  communes membres de l’ASIA
   
• Point 6 - Projet de budget 2020

  Annexes :
  » Investissements
  » Revenus par nature
  » Charges par nature
  » Analyse de la marge d'autofinancement

• Point 7 - Crédit d’investissement - construction d’un bâtiment destiné à abriter l’accueilpréscolaire et parascolaire - étude préparatoire

Séance du 24 octobre 2019

- Point 5 - Arrêté d'imposition 2020
Annexe : arrêté d'imposition
Présentation au Conseil communal

Séance du 12 septembre 2019

- Point 5 - Adaptation du tarif des ports de Cudrefin
Annexes :
» Projet de tarif des ports
» Plan de situation des travaux sur parcelle 692

- Point 6 - Crédit extrabudgétaire - aménagement de locaux de catéchisme

- Point 7 - Crédit d’investissement - Gare routière, parking, zone de dépose minute

- Point 8 - Crédit d’investissement - Etude préparatoire pour l’aménagement de la parcelle 692

Séance du 27 juin 2019

• Point 6 - Rapport sur la gestion des comptes 2018
  Annexes :
• Bilan
• Charges par nature
• Revenus par nature
• Comptes d'investissement
• Rapport-attestation de la fiduciaire

Séance du 23 mai 2019

- Point 5 - Adoption du règlement sur les émoluments administratifs en matière de police des constructions
Annexes :
- Règlement
- Barème

Séance du 6 décembre 2018

• Point 6 - projet de budget 2019
  Annexes :
• Investissements
• Revenus par nature
• Charges par nature
• Analyse de la marge d'autofinancement

Séance du 11 octobre 2018

- Point 5 - Arrêté d'imposition 2019
Annexe : arrêté d'imposition

- Point 6 - Crédit d'investissement - réfection de la route reliant La Sauge à Joressens
Annexe : plan de situation

- Point 7 - Création du Groupement forestier Broye-Vully
Annexes :
1. Besoins financiers pour le démarrage du Groupement GFBV
2. Budget de fonctionnement 2019 du Groupement GFBV
3. Statuts du Groupement GFBV et clé de répartition
 

Séance du 28 juin 2018

• Point 5 - comptes 2017
  Annexes :
• Bilan
• Charges par nature
• Revenus par nature
• Comptes d'investissement
• Rapport-attestation de la fiduciaire

 Présentation des comptes 2017

• Point 6 - Plafond de cautionnement 2016-2021

Présentation du projet
 

Séance du 3 mai 2018

• Point 8 - Crédit d'investissement - Reconstruction d'un collecteur d'eau claire à Montet
  Annexe :
• Plans

• Point 9 - Crédit extrabudgétaire - Correction de l'évacuation des eaux claires et usées de la parcelle 1281
  Annexes :
• Variante 1
• Variante 2

• Point 10 - Modification du règlement du Conseil communal

• Point 11 - Adoption du règlement sur l'aide aux études musicales
  Annexe :
• Règlement communal

• Point 12 - Réponse de la Municipalité aux souhaits formulés par la commission "Intranet"
  Annexe :
• Plateforme Intranet
   

Séance du 7 décembre 2017

• Point 5 - projet de budget 2018
  Annexes :
• Investissements
• Revenus par nature
• Charges par nature
• Analyse de la marge d'autofinancement
   

Séance du 19 octobre 2017

• Point 5 - Crédit d’investissement - rues de la Reine-Berthe et Mathias-Mayor - réfection des chaussées, mise en séparatif des écoulements et réfection des conduites d’eau potable

• Point 6 - Crédit complémentaire - assainissement du bruit routier - extension des travaux sur la route de Champmartin
   

Séance du 31 août 2017

• Point 6 - Assainissement du bruit routier - crédit d'investissement

- Point 7 - Arrêté d'imposition 2018
  Annexe : arrêté d'imposition

Séance du 22 juin 2017

• Point 5 - comptes 2016
  Annexes :
• Bilan
• Charges par nature
• Revenus par nature
• Comptes d'investissement
• Rapport-attestation de la fiduciaire

Présentation des comptes 2016

• Point 6 - demande de crédit complémentaire pour la révision du PGA
   

Séance du 4 mai 2017

• Point 5 - Adoption du règlement sur la distribution de l'eau et son annexe
  Annexes :
• Règlement communal sur la distribution de l'eau
• Annexe au règlement communal sur la distribution de l'eau
   

Séance du 8 décembre 2016

• Point 5 - projet de budget 2017
  Annexes :
• Investissements
• Revenus par nature
• Charges par nature
• Analyse de la marge d'autofinancement

• Point 6 - projet de plafond d'endettement pour la législature 2016-2021

• Point 7 - modification du plan partiel d'affectation PPA le Chablais et son règlement
   

Séance du 8 septembre 2016

• Point 8 : Octroi de diverses autorisations pour la législature
• Point 9 : Arrêté d'imposition 2017
  Annexe : arrêté d'imposition