Préavis municipaux
Séance du 17 juin 2021
- Point 5 - Préavis sur la gestion et les comptes 2020
Annexes :
» Rapport sur la gestion 2020
» Rapport sur les comptes 2020
» Bilan
» Charges par nature
» Revenus par nature
» Comptes d'investissement
» Rapport-attestation de la fiduciaire
- Point 6 - Legs de M. Rudolf Fontanellaz
- Point 7 - Crédit budgétaire complémentaire - réfection de l'Hôtel de ville
- Point 8 - Crédit budgétaire complémentaire - réfection de la berge au port de Cudrefin
Séance du 25 mars 2021
- Point 5 - Adoption du plan et règlement communal sur la protection des arbres
Annexes :
» Règlement communal sur la protection des arbres
» Critères de classement
» Plan - Village
» Plan - Champmartin
» Plan - Montet
» Plan - La Sauge, Pégran
» Liste des espèces exotiques envahissantes
» Conseils pour la plantation d'arbres, arbustes et haies
- Point 6 - Crédit d'investissement - Réseau d'eau Champmartin
- Point 7 - Réponse à l'interpellation de Marc Buthey
Séance du 14 janvier 2021
- Point 5 - Crédit d’investissement - étude pour la construction d’un bâtiment destiné à abriter l’accueil préscolaire et parascolaire
Annexe : plans de l’avant-projet (situation, répartition programmatique, coupe et façade)
- Point 6 - Interpellation de Marc Buthey
Séance du 3 décembre 2020
Séance du 29 octobre 2020
- Point 5 - Arrêté d'imposition 2021
Annexe : arrêté d'imposition
- Point 6 - Crédit d'investissement - Aménagement d’un trottoir le long de la route de Neuchâtel et réfection de l’Impasse des Helvètes
Séance du 25 juin 2020
- Point 5 - Préavis sur la gestion et les comptes 2019
Annexes :
» Rapport sur la gestion 2019
» Rapport sur les comptes 2019
» Bilan
» Charges par nature
» Revenus par nature
» Comptes d'investissement
» Rapport-attestation de la fiduciaire
- Point 6 - Adoption du règlement sur les émoluments administratifs en matière de police des constructions
Annexe :
» Projet de règlement
Séance du 28 mai 2020
- Point 5 - Crédit d'investissement : Création d'un collecteur d'eau claire au lieu-dit "Les Rayes"
Annexes :
- Plan du projet
- Point 6 - Modifications des statuts de l'ASIA
Annexes :
» Clés de répartition du déficit d'exploitation du domaine de l'accueil de jour
» Résultats du sondage et méthodologie d'élaboration du nouveau nom de l'association
Séance du 5 décembre 2019
- Point 5 - Création de notre propre réseau d’accueil de jour des enfants des quatre
communes membres de l’ASIA
- Point 6 - Projet de budget 2020
Annexes :
» Investissements
» Revenus par nature
»Charges par nature
» Analyse de la marge d'autofinancement - Point 7 - Crédit d’investissement - construction d’un bâtiment destiné à abriter l’accueil
préscolaire et parascolaire - étude préparatoire
Séance du 24 octobre 2019
- Point 5 - Arrêté d'imposition 2020
Annexe : arrêté d'imposition
Présentation au Conseil communal
Séance du 12 septembre 2019
- Point 5 - Adaptation du tarif des ports de Cudrefin
Annexes :
» Projet de tarif des ports
» Plan de situation des travaux sur parcelle 692
- Point 6 - Crédit extrabudgétaire - aménagement de locaux de catéchisme
- Point 7 - Crédit d’investissement - Gare routière, parking, zone de dépose minute
- Point 8 - Crédit d’investissement - Etude préparatoire pour l’aménagement de la parcelle 692
Séance du 27 juin 2019
Séance du 23 mai 2019
- Point 5 - Adoption du règlement sur les émoluments administratifs en matière de police des constructions
Annexes :
- Règlement
- Barème
Séance du 6 décembre 2018
Séance du 11 octobre 2018
- Point 5 - Arrêté d'imposition 2019
Annexe : arrêté d'imposition
- Point 6 - Crédit d'investissement - réfection de la route reliant La Sauge à Joressens
Annexe : plan de situation
- Point 7 - Création du Groupement forestier Broye-Vully
Annexes :
1. Besoins financiers pour le démarrage du Groupement GFBV
2. Budget de fonctionnement 2019 du Groupement GFBV
3. Statuts du Groupement GFBV et clé de répartition
Séance du 28 juin 2018
- Point 5 - comptes 2017
Annexes : - Bilan
- Charges par nature
- Revenus par nature
- Comptes d'investissement
- Rapport-attestation de la fiduciaire
- Point 6 - Plafond de cautionnement 2016-2021
Séance du 3 mai 2018
- Point 8 - Crédit d'investissement - Reconstruction d'un collecteur d'eau claire à Montet
Annexe : - Plans
- Point 9 - Crédit extrabudgétaire - Correction de l'évacuation des eaux claires et usées de la parcelle 1281
Annexes : - Variante 1
- Variante 2
- Point 11 - Adoption du règlement sur l'aide aux études musicales
Annexe : - Règlement communal
Séance du 7 décembre 2017
Séance du 19 octobre 2017
Séance du 31 août 2017
- Point 7 - Arrêté d'imposition 2018
Annexe : arrêté d'imposition
Séance du 22 juin 2017
Séance du 4 mai 2017
Séance du 8 décembre 2016
Séance du 8 septembre 2016
- Point 8 : Octroi de diverses autorisations pour la législature
- Point 9 : Arrêté d'imposition 2017
Annexe : arrêté d'imposition
Séance du 23 juin 2016
Séance du 17 mars 2016
Séance du 3 décembre 2015
- Point 5 - nouveaux statuts de l'ASIA - Association scolaire Intercommunale d'Avenches et envrions
Annexes : - Statuts
- Rapport de la commission déléguées de Cudrefin
- Rapport de la commission déléguées de Vully-les-Lacs
- Rapport de la commission déléguées de Faoug
- Rapport de la commission déléguées d'Avenches
- Point 6 - modifications des statuts de l'ABV - Association intercommunale pour l'alimentation en eau des communes vaudoises et fribourgeoises de la Broye et du Vully
- Point 7 - projet de budget 2016
Annexes : - Investissements
- Revenus par nature
- Charges par nature
- Analyse de la marge d'autofinancement
Séance du 15 octobre 2015
Séance du 25 juin 2015
Séance du 7 mai 2015
- Point 5 - Demande de crédit pour la réfection de la maison du camping
- Point 6 - Demande de crédit complémentaire pour l'achat d'un nouveau système de gestion du parking de l'Allée du port
- Point 7 - Vente du bâtiment "local du feu", au chemin de la Moillettaz
- Point 8 - Fusion de l'organisation de la Protection civile
Annexes : - Statuts de l'Association des protection civile des communes du district de la Broye-Vully
- Point 9 - Motion de M. Rolf Gräub - modification du règlement de police