Préavis municipaux - archives

Séance du 3 décembre 2020

Point 5 - Projet de budget 2021

Annexes :
» Investissements
» Revenus par nature
» Charges par nature
» Analyse de la marge d'autofinancement

Présentation du budget 2021

Séance du 29 octobre 2020

- Point 5 - Arrêté d'imposition 2021
Annexe : arrêté d'imposition
- Point 6 - Crédit d'investissement - Aménagement d’un trottoir le long de la route de Neuchâtel et réfection de l’Impasse des Helvètes

Séance du 25 juin 2020

- Point 5 - Préavis sur la gestion et les comptes 2019
Annexes :
» Rapport sur la gestion 2019
» Rapport sur les comptes 2019
» Bilan
» Charges par nature
» Revenus par nature
» Comptes d'investissement
» Rapport-attestation de la fiduciaire

- Point 6 - Adoption du règlement sur les émoluments administratifs en matière de police des constructions
Annexe :
» Projet de règlement

Séance du 28 mai 2020

- Point 5 - Crédit d'investissement : Création d'un collecteur d'eau claire au lieu-dit "Les Rayes"
Annexes :
- Plan du projet
- Point 6 - Modifications des statuts de l'ASIA
Annexes :
» Clés de répartition du déficit d'exploitation du domaine de l'accueil de jour
» Résultats du sondage et méthodologie d'élaboration du nouveau nom de l'association

Séance du 5 décembre 2019

• Point 5 - Création de notre propre réseau d’accueil de jour des enfants des quatre
  communes membres de l’ASIA
   
• Point 6 - Projet de budget 2020

  Annexes :
  » Investissements
  » Revenus par nature
  » Charges par nature
  » Analyse de la marge d'autofinancement

• Point 7 - Crédit d’investissement - construction d’un bâtiment destiné à abriter l’accueilpréscolaire et parascolaire - étude préparatoire

Séance du 24 octobre 2019

- Point 5 - Arrêté d'imposition 2020
Annexe : arrêté d'imposition
Présentation au Conseil communal

Séance du 12 septembre 2019

- Point 5 - Adaptation du tarif des ports de Cudrefin
Annexes :
» Projet de tarif des ports
» Plan de situation des travaux sur parcelle 692

- Point 6 - Crédit extrabudgétaire - aménagement de locaux de catéchisme

- Point 7 - Crédit d’investissement - Gare routière, parking, zone de dépose minute

- Point 8 - Crédit d’investissement - Etude préparatoire pour l’aménagement de la parcelle 692

Séance du 27 juin 2019

• Point 6 - Rapport sur la gestion des comptes 2018
  Annexes :
• Bilan
• Charges par nature
• Revenus par nature
• Comptes d'investissement
• Rapport-attestation de la fiduciaire

Séance du 23 mai 2019

- Point 5 - Adoption du règlement sur les émoluments administratifs en matière de police des constructions
Annexes :
- Règlement
- Barème

Séance du 6 décembre 2018

• Point 6 - projet de budget 2019
  Annexes :
• Investissements
• Revenus par nature
• Charges par nature
• Analyse de la marge d'autofinancement

Séance du 11 octobre 2018

- Point 5 - Arrêté d'imposition 2019
Annexe : arrêté d'imposition

- Point 6 - Crédit d'investissement - réfection de la route reliant La Sauge à Joressens
Annexe : plan de situation

- Point 7 - Création du Groupement forestier Broye-Vully
Annexes :
1. Besoins financiers pour le démarrage du Groupement GFBV
2. Budget de fonctionnement 2019 du Groupement GFBV
3. Statuts du Groupement GFBV et clé de répartition
 

Séance du 28 juin 2018

• Point 5 - comptes 2017
  Annexes :
• Bilan
• Charges par nature
• Revenus par nature
• Comptes d'investissement
• Rapport-attestation de la fiduciaire

 Présentation des comptes 2017

• Point 6 - Plafond de cautionnement 2016-2021

Présentation du projet
 

Séance du 3 mai 2018

• Point 8 - Crédit d'investissement - Reconstruction d'un collecteur d'eau claire à Montet
  Annexe :
• Plans

• Point 9 - Crédit extrabudgétaire - Correction de l'évacuation des eaux claires et usées de la parcelle 1281
  Annexes :
• Variante 1
• Variante 2

• Point 10 - Modification du règlement du Conseil communal

• Point 11 - Adoption du règlement sur l'aide aux études musicales
  Annexe :
• Règlement communal

• Point 12 - Réponse de la Municipalité aux souhaits formulés par la commission "Intranet"
  Annexe :
• Plateforme Intranet
   

Séance du 7 décembre 2017

• Point 5 - projet de budget 2018
  Annexes :
• Investissements
• Revenus par nature
• Charges par nature
• Analyse de la marge d'autofinancement
   

Séance du 19 octobre 2017

• Point 5 - Crédit d’investissement - rues de la Reine-Berthe et Mathias-Mayor - réfection des chaussées, mise en séparatif des écoulements et réfection des conduites d’eau potable

• Point 6 - Crédit complémentaire - assainissement du bruit routier - extension des travaux sur la route de Champmartin
   

Séance du 31 août 2017

• Point 6 - Assainissement du bruit routier - crédit d'investissement

- Point 7 - Arrêté d'imposition 2018
  Annexe : arrêté d'imposition

Séance du 22 juin 2017

• Point 5 - comptes 2016
  Annexes :
• Bilan
• Charges par nature
• Revenus par nature
• Comptes d'investissement
• Rapport-attestation de la fiduciaire

Présentation des comptes 2016

• Point 6 - demande de crédit complémentaire pour la révision du PGA
   

Séance du 4 mai 2017

• Point 5 - Adoption du règlement sur la distribution de l'eau et son annexe
  Annexes :
• Règlement communal sur la distribution de l'eau
• Annexe au règlement communal sur la distribution de l'eau
   

Séance du 8 décembre 2016

• Point 5 - projet de budget 2017
  Annexes :
• Investissements
• Revenus par nature
• Charges par nature
• Analyse de la marge d'autofinancement

• Point 6 - projet de plafond d'endettement pour la législature 2016-2021

• Point 7 - modification du plan partiel d'affectation PPA le Chablais et son règlement
   

Séance du 8 septembre 2016

• Point 8 : Octroi de diverses autorisations pour la législature
• Point 9 : Arrêté d'imposition 2017
  Annexe : arrêté d'imposition
   
  

Séance du 23 juin 2016

• Point 5 : comptes 2015
  Annexes :
• Bilan
• Charges par nature
• Revenus par nature
• Comptes d'investissement

Séance du 17 mars 2016

• Point 5 - Adoption du règlement relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance
  Annexe :
• Règlement sur la vidéosurveillance
  
  

Séance du 3 décembre 2015

• Point 5 - nouveaux statuts de l'ASIA - Association scolaire Intercommunale d'Avenches et envrions
  Annexes :
• Statuts
• Rapport de la commission déléguées de Cudrefin
• Rapport de la commission déléguées de Vully-les-Lacs
• Rapport de la commission déléguées de Faoug
• Rapport de la commission déléguées d'Avenches
• Point 6 - modifications des statuts de l'ABV - Association intercommunale pour l'alimentation en eau des communes vaudoises et fribourgeoises de la Broye et du Vully
• Point 7 - projet de budget 2016
  Annexes :
• Investissements
• Revenus par nature
• Charges par nature
• Analyse de la marge d'autofinancement
  
  

Séance du 15 octobre 2015

• Point 5 : Arrêté d'imposition 2016
  Annexes :
• projet d'arrêté d'imposition 2016
  
  

Séance du 25 juin 2015

• Point 5 : adoption des comptes 2014
  Annexes :
• Bilan
• Charges par nature
• Revenus par nature
• Comptes d'investissement
  
  

Séance du 7 mai 2015

• Point 5 - Demande de crédit pour la réfection de la maison du camping
• Point 6 - Demande de crédit complémentaire pour l'achat d'un nouveau système de gestion du parking de l'Allée du port
• Point 7 - Vente du bâtiment "local du feu", au chemin de la Moillettaz
• Point 8 - Fusion de l'organisation de la Protection civile
  Annexes :
• Statuts de l'Association des protection civile des communes du district de la Broye-Vully
• Point 9 - Motion de M. Rolf Gräub - modification du règlement de police
  
  

Séance du 4 décembre 2014

• Point 5 - projet du budget 2015
  Annexes :
• Investissement
• Revenus par nature
• Charges par nature
  
  

Séance du 9 octobre 2014

• Point 6 - Arrêté d'imposition 2015
  Annexe : arrêté d'imposition
  
  

Séance du 26 juin 2014

• Point 5 - adoption des comptes 2013
  Annexes :
• Bilan
• Charges par nature
• Revenus par nature
• Comptes d'investissement
  
  

Séance du 15 mai 2014

• Point 5 - nouveau règlement
  Annexe : nouveau règlement
  
  

Séance du 13 mars 2014

• Point 6 - statuts association ORPC
  Annexe : projet de statuts
  
  

Séance du 5 décembre 2013

• Point 5 - projet de budget 2014
  Annexes :
• Investissements
  
• Revenus par nature
• Charges par nature
  
  

Séance du 24 octobre 2013

• Point 5 - Arrêté d'imposition 2014
  annexe
• Point 6 - Règlement sur les émoluments du Contrôle des habitants
  annexe
  
  

Séance du 16 mai 2013

• Point 6 - Crédit d'investissement - Nouveau colllège
• Point 7 - Adoption de l'addenda au PPA "Le Chablais"
  
  

Séance du 13 septembre 2012

• Préavis - point 5 - Arrêté d'imposition 2013
  Annexe : Projet d'arrêté
• Préavis - point 6 - Nouveau collège - crédit d'étude
  Annexe : Récapitulatif des prestations
  
  

Séance du 28 juin 2012

• Préavis - point 5 - Comptes 2011
• Préavis - point 6 - Adoption de la convention de l'Entente Intercommunale "Les Savoies"
  Annexe au préavis : Projet de convention
  
  

Séance du 10 mai 2012

• Préavis - point 5 - Secteur d'activité "Courtes Parties" - équipement 2ème étape
• Préavis - point 6 - Prolongation des droits de superficie aux Chavannes
• Préavis - point 7 - Nouveau règlement des ports
  Annexe au préavis : Projet de règlement
• Préavis - point 8 - Adhésion à  l'association SDIS Broye-Vully et adoption des statuts
  Annexes au préavis : Statuts + budget 2012 et répartition des coûts
  
  

Séance du 1er décembre 2011

• Préavis - point 5 - Projet de budget 2012
• Préavis - point 6 - Projet de plafond d'endettement pour la législature 2011-2016
  Annexe au préavis : plan des dépenses d'investissements
• Préavis - point 7 - Prolongation du droit de superficie de l'immeuble DDP 82
  
  

Séance du 3 novembre 2011

• Préavis - point 6 - Arrêté d'imposition 2012
  Annexe au préavis : arrêté d'imposition
• Préavis - point 7 - Secteur d'activités "Courtes Parties" - 2ème étape - travaux préparatoires (crédit d'investissement)
• Préavis - point 8 - Nouveau collège (crédit d'étude)
  
  

Séance du 1er septembre 2011

• Préavis - point 6 - Autorisations générales
• Préavis - point 7 - Réfection du chemin A Monaco
• Préavis - point 8 - Les Chavannes - achèvement des travaux
• Préavis - point 9 - Assainissement de l'éclairage public
  
  

• Préavis - point 5 - Comptes 2010
• Préavis - point 6 - Création d'un droit de superficie en faveur de l'ABV pour la nouvelle station de pompage
  
  

• Préavis - point 5 - Création d'un droit de superficie en faveur de l'ABV pour la nouvelle station de pompage et de traitement de l'eau potable
• Préavis - point 6 - Prolongation du droit de superficie en faveur de M. Luc Gilliéron
• Préavis - point 7 - Adhésion à  l'Association de la Grande Cariçaie et adoption des statuts
  Annexe au préavis : statuts
• Préavis - point 8 - Modification des articles 6 et 15 des statuts de l'ASIA
• Préavis - point 9 - Equipement de la déchetterie en électricité et eau potable
• Préavis - point 10 - PPA "Champs de Rive" - création d'une zone agricole spéciale
  
  

• Préavis - point 5 - projet de budget 2011
• Préavis - point 6 - système de détection des fuites d'eau "Lorno"
  
  

• Préavis_point 5_Arrêté d'imposition 2011
• Préavis_point 6_nouveaux statuts de l'ABV
  Annexe au préavis : statuts
  
  

• Préavis - point 8 - Comptes 2009
• Préavis - point 9 - Les Chavannes_3ème étape

• Préavis - point 7 - projet de budget 2010
• Préavis - point 8 - groupement forestier Payerne-Avenches-Vully

Annexes au préavis relatif au groupement forestier

• Projet de statuts - carte 1 - carte 2 - projection financière
  
  

• Préavis - point 6 - Arrêté d'imposition 2010
• Préavis - point 7- Courtes Parties_1ère étape
• Préavis - point 8 - Les Chavannes_2e étape
  
  

• Point 10 - Crédit d'investissement - collecteur "Les Mousquetaires"
• Point 11 - Zone d'activités "Courtes Parties" - Prix de vente des parcelles
• Point 12 - Nouveaux statuts de l'Association intercommunale pour l'incinération des produits carnés
• Point 13 - Révision des statuts de l'ABV 
• Annexe au préavis du point 13
  
  

Séance du 8 avril 2009

• Préavis nouvelle passerelle - point 6
• Préavis Les Savoies_participation financière - point 7
• Annexes au préavis - point 7 (plans)
  
  

Séance du 22 janvier 2009

• Préavis Projet de fusion Vully-les-Lacs

Séance du 15 janvier 2009

• Préavis Courtes Parties réalisation d'un remblai
  
  

Séance du 4 décembre 2008

• Préavis adhésion à  l'ARAJ BROYE-VULLY - point 2
• Préavis projet de budget 2009 - point 3
• Préavis nouveau règlement CC - point 4
• Statuts ARAJ BROYE-VULLY
• Projet de nouveau règlement du CC
  
  

Séance du 27 novembre 2008

• Préavis PPA Courtes-Parties - point 3
• Préavis assainissement Chavannes - point 4
• Préavis réfection digue Joran - point 5
  
  

Séance du 25 juin 2008

• comptes 2007
• Préavis Arrêté d'imposition - point 6.pdf
• Préavis Equipement du lotissement des Chavannes - point 7.pdf
  
  

Séance du 14 février 2008

• Préavis réfection route + trottoir - point 3
• Préavis modif. RPE - point 4